Avis par commission
Commission Transports Publics Régionaux et Éco-mobilité
Saisine obligatoire
Saisine terminée le 12/03/2019
Société
2019 - Convention d' exploitation des TER 2019-2023. Avec la SNCF.
Autosaisine
Saisine terminée le 14/12/2020
Environnement
2020 - Les évolutions technologiques et leurs impacts, pour une transition énergétique réussie dans les transports en région.
Autosaisine
Saisine terminée le 15/12/2021
Société
2021 - Agir pour améliorer la desserte des vallées alpines.
Autosaisine
Saisine terminée le 24/10/2023
Économie
2023 - La logistique du dernier kilomètre.
La logistique du dernier kilomètre
L’augmentation spectaculaire des achats en ligne de ces dernières…
Saisine obligatoire
Saisine terminée le 14/12/2023
Économie
2023 - Protocole de préfiguration du Contrat de Plan Etat-Région 2021-2027, Volet Mobilités.
Saisine obligatoire
Saisine obligatoire
Saisine terminée le 15/10/2025
Société
2025 -Contrat de projet interrégional Etat-Régions Rhône Saône – Avenant mobilité.
Saisine obligatoire
Saisine terminée le 11/12/2025
Économie
2025 - 34,5 millions € pour le développement et la transition énergétique du Grand Port de Marseille.
Saisine obligatoire
Saisine terminée le 11/12/2025
Économie
2025 - CPER Liaison Fos-Salon : Convention d'études préalables et financements des opérations connexes - Sécurisation et résilience de la RN94.
Autosaisine
Saisine terminée le 10/12/2025
Société
2025 - Comment développer le transport massifié marchandises ?
3ème région logistique de France, la Région est située sur deux grands corridors de transport. Le recours…