Avis par commission
Commission Formation Professionnelle et Apprentissage

Saisine obligatoire
Saisine terminée le 25/06/2018
Éducation
2018 - Communication du Bureau sur le projet de réforme sur la loi de la formation professionelle

Saisine obligatoire
Saisine terminée le 14/03/2018
Économie
2018. Contrat de Plan Etat-Région 2015 - 2020 Avenant N°4 - Enseignement Supérieur, Recherche, Innovation

Autosaisine
Saisine terminée le 14/12/2020
Éducation
2020 - Les Facteurs de réussite pour l' Accueil, l’Information et l’Orientation des jeunes en région.

Saisine obligatoire
Saisine terminée le 20/03/2023
Éducation
2023 - Contrat de Plan Régional des Formations et de l'Orientation Professionnelles.

Saisine obligatoire
Saisine terminée le 21/11/2023
Éducation
2023 - Schéma régional des formations sanitaires et sociales 2023-2028.
Formation : Schéma Régional des Formations Sanitaires et Sociales 2023-2028
Déclinaison sectorielle du…

Autosaisine
Saisine terminée le 21/04/2025
Éducation
2025 - Les Métiers de la Mer.
Avec près de 700 kilomètres de littoral abritant près de la moitié de ses 5 millions d’habitants,…

Saisine obligatoire
Saisine terminée le 15/10/2025
Économie