Avis par commission
Commission Aménagement et Développement des Territoires et du Massif, Foncier, Habitat et Logement
Saisine obligatoire
Saisine terminée le 06/02/2019
Société
2019 - SRADDET-Document arrêté par la Région au 18.10.2018.
Saisine obligatoire
Saisine terminée le 24/06/2019
Société
2019 - Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Egalité des Territoires
Pour son troisième avis sur le SRADDET, le CESER a réfléchi sur son élaboration, qui s’inscrit dans la…
Saisine obligatoire
Saisine terminée le 26/06/2018
Société
2018 - Projet d'élaboration du SRADDET Avis d' étape.
Saisine obligatoire
Saisine terminée le 06/10/2020
Économie
2020 - Protocole d’accord Etat-Région pour le financement d’opérations " Rebond ".
Autosaisine
Saisine terminée le 14/12/2020
Société
2020 - Produire des logements répondant aux exigences sociétales et aux contraintes urbanistiques et environnementales de demain.
Saisine obligatoire
Saisine terminée le 15/12/2021
Société
2021 - Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Egalité des Territoires.
Saisine obligatoire
Saisine terminée le 22/02/2022
Économie
2022 - Convention Interrégionale du Massif Alpin 2021-2027.
Saisine obligatoire
Saisine terminée le 27/04/2022
Économie
2022 - Stratégie régionale de la connaissance au service des territoires.
Autosaisine
Saisine terminée le 22/06/2022
Société
2022 - Réflexions préalables à la modification du SRADDET.
Autosaisine
Saisine terminée le 19/10/2022
Environnement
2022 - Avenir et adaptation des stations de montagne.
Saisine obligatoire
Saisine terminée le 20/03/2023
Économie
2023 - Contrat de Plan Interrégional Etat-Régions Rhône-Saône 2021-2027.
Saisine obligatoire
Saisine terminée le 21/06/2023
Société
2023 - SRADDET Modification n°1 Avis d'étape.
Autosaisine
Saisine terminée le 24/10/2023
Société
2023 - Quels aménagements du territoire pour développer l’itinérance touristique en mode doux.
Quels aménagements du territoire pour développer l’itinérance touristique en modes doux ?
La Région…
Saisine obligatoire
Saisine terminée le 09/07/2024
Société
2024 - SRADDET - information sur la procédure de modification N°1.
Saisine obligatoire
Saisine terminée le 08/10/2024
Société
2024 - SRADDET - Avis sur la Modification n°1
Saisine obligatoire
Saisine terminée le 22/04/2025
Société
2025 - SRADDET - Avis sur la Modification N°1.
Le Président du Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d’Azur a sollicité l'avis du Conseil…
Autosaisine
Saisine terminée le 10/12/2025
Société
2025 - Relance de la production de logements : Quels leviers et comment la favoriser?
La crise du logement frappe durement les territoires de Provence-Alpes-Côte d’Azur affectant l’ensemble…