Travaux

Avis par commission

Commission Finances et Fonctionnement

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 24/06/2019
Économie

2019 - Compte Administratif 2018 - Budget principal et Budget annexe - Aéroport d’Avignon

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 24/06/2019
Économie

2019 - Budget Supplémentaire 2019 - Budget principal et Budget annexe - Aéroport d’Avignon

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 24/06/2019
Économie

2019 - Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 - Bilan d’exécution 2018

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 12/12/2018
Économie

2018 - Le Budget Primitif 2019 - le Budget Principal Budget annexe « Aéroport d’Avignon » et la stratégie d’endettement.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 16/10/2018
Économie

2018 - Orientations Budgétaires 2019 - Budget Principal et Budget annexe "Aéroport d''Avignon"

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 16/10/2018
Économie

2018 - Décision Modificative N° 2 - Budget Principal - Exercice 2018 -

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 26/06/2018
Économie

2018 - Le Compte Administratif 2017.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 26/06/2018
Économie

2018 - Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020. Bilan d'exécution 2017.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 26/06/2018
Économie

2018 - Le Budget Supplémentaire 2018.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 14/10/2019
Économie

2019 - Ajustement du montant de compensation de la CVAE par la Région au Département 04.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 14/10/2019
Économie

2019 - Décision Modificative n° 2 - Exercice 2019

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 14/10/2019
Économie

2019 - Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Énergétiques

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 14/10/2019
Économie

2019 - Orientation Budgétaires 2020.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 11/12/2019
Économie

2019 - Budget Primitif 2020 - Principal et Budget annexe - Aéroport d’Avignon

Autosaisine

Saisine terminée le 11/12/2019
Économie

2019 - Stratégie de l'endettement 2020

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 18/06/2020
Économie

2020 - Le Budget Supplémentaire 2020 - Budget Principal et Budget annexe "Aéroport d'Avignon."

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 18/06/2020
Économie

2020 - Le Compte Administratif 2019 - Budget Principal et Budget annexe "Aéroport d'Avignon."

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 06/10/2020
Économie

2020 - Décision Modificative n° 2 Budget Primitif – Exercice 2020.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 06/10/2020
Économie

2020 - Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Energétiques TICPE.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 15/12/2020
Économie

2020 - Orientations Budgétaires 2021.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 15/12/2020
Économie

2020 - Etalement des charges de fonctionnement exceptionnelles liées à la crise sanitaire

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 15/12/2020
Économie

2020 - Avenant n°7 au Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 15/12/2020
Économie

2020 - Contrat d’Avenir Etat-Région 2021-2027.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 15/12/2020
Économie

2020 - Adoption de la nomenclature Budgétaire et comptable M57.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 16/02/2021
Économie

2021 - Budget Primitif 2021 Budget Principal.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 15/02/2021
Économie

2021 - Budget Primitif 2021 - budget annexe Aéroport d' Avignon.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 15/02/2021
Économie

2021 - Stratégie d'endettement 2021 - Bilan 2020.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 21/04/2021
Économie

2021 - Compte de gestion 2020.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 21/04/2021
Économie

2021 - Compte Administratif 2020 et Budget supplémentaire 2021 - Budget Principal.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 21/04/2021
Économie

2021 - Compte Administratif 2020 et Budget supplémentaire 2021 du Budget annexe «Aéroport d’Avignon».

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 21/04/2021
Économie

2021 - Bilan d'exécution 2020 du Contrat de Plan Etat Région 2015-2020.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 20/07/2021
Économie

2021 - Contrat d'Avenir Etat-Région 2021-2027 Avenant N°1, Avenant N°2 Premier protocole territorial d’application du volet « Culture et Patrimoine ».

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 25/10/2021
Économie

2021 - Décision Modificative N° 2 du Budget Principal de l'exercice 2021. - Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Energétiques

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 25/10/2021
Économie

2021 - Avenant 8 au CPER 2015-2020.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 15/12/2021
Économie

2021 - Orientations Budgétaires pour l'année 2022.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 15/12/2021
Économie

2021 - Décision Modificative N°3 du Budget Principal de l' exercice 2021.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 22/02/2022
Économie

2022 - Budget Primitif 2022 du Budget principal.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 22/02/2022
Économie

2022 - Budget Primitif 2022 du Budget annexe - Aéroport d'Avignon -

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 22/02/2022
Économie

2022 - Stratégie de gestion de la dette - bilan 2021 et perspectives 2022.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 22/02/2022
Économie

2022 - Contrat d'avenir Etat-Région 2021-2027.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 22/06/2022
Économie

2022 - Comptes de Gestion 2021- budget principal et budget annexe "Aéroport d’Avignon".

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 22/06/2022
Économie

2022 - Compte Administratif 2021 du Budget Principal.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 22/06/2022
Économie

2022 - Compte Administratif 2021 et Budget Supplémentaire 2022 "Aéroport d’Avignon".

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 22/06/2022
Économie

2022 - Budget Supplémentaire 2022 du budget principal.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 22/06/2022
Économie

2022 - Bilan d’Exécution 2021 du Contrat de Plan Etat-Région 2021-2027.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 19/10/2022
Économie

2022 - Actualisation des provisions de l'exercice 2022.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 19/10/2022
Économie

2022 - Décision Modificative n° 2 pour 2022 du budget principal.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 19/10/2022
Économie

2022 - Fixation des tarifs pour 2023 de la fraction perçue en métropole sur les produits énergétiques, autres que les gaz naturels et les charbons.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 19/10/2022
Économie

2022 - Orientations Budgétaires 2023.

Autosaisine

Saisine terminée le 19/10/2022
Société

2022 - Communication du CESER sur la Maison de santé de Barcelonnette.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 13/12/2022
Économie

2022 - Budget Primitif 2023 du Budget Principal.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 14/12/2022
Économie

2022 - Opération de régularisation des comptes de bilan.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 14/12/2022
Économie

2022 - Stratégie de la dette - bilan 2022 et perspectives 2023.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 14/12/2022
Économie

2022 - Budget primitif 2023 du Budget annexe Aéroport d'Avignon.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 21/06/2023
Économie

2023 - Bilans d'exécution.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 21/06/2023
Économie

2023 - Comptes Administratifs et Compte de Gestion 2022 - Apurements des stocks.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 21/06/2023
Économie

2023 - Affectation des résultats 2022.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 21/06/2023
Économie

2023 - Budget supplémentaire 2023.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 24/10/2023
Économie

2023 - Orientations budgétaires pour l’année 2024.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 24/10/2023
Économie

2023 - Décision Modificative n°2 du budget principal de l'exercice 2023.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 24/10/2023
Économie

2023 - Fraction perçue en métropole sur les produits énergétiques autre que les gaz naturels et les charbons.

Autosaisine

Saisine terminée le 21/11/2023
Économie

2023 - Synergie et cofinancements de projets Renforcer leur efficacité au service du territoire régional.

Finances : Synergies et cofinancements de projets : renforcer leur efficacité au service du territoire…

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 15/12/2023
Économie

2023 - Stratégie de gestion de la dette - bilan 2023 et perspectives 2024.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 14/12/2023
Économie

2023 - La Taxe régionale sur les certificats d'immatriculation.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 14/12/2023
Économie

2023 - Budget annexe "Aéroport Avignon" subvention d'équilibre 2023.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 14/12/2023
Économie

2023 - Budget annexe "Aéroport Avignon" - Budget primitif 2024.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 14/12/2023
Économie

2023 - Budget Primitif - Budget principal 2024.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 09/07/2024
Économie

2024 - Rapport d'activité des services 2023.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 09/07/2024
Économie

2024 - Compte administratif 2023 – Compte de gestion 2023 – Affectation du résultat 2023 - Budget principal.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 09/07/2024
Économie

2024 - Compte administratif 2023 – Compte de gestion 2023 – Affectation du résultat 2023 - Budget annexe aéroport d’Avignon.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 09/07/2024
Économie

2024 - Budget supplémentaire 2024 - Budget principal.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 09/07/2024
Économie

2024 - Budget supplémentaire 2024 - Budget annexe Aéroport d’Avignon.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 09/07/2024
Économie

2024 - Annulation des autorisations de programme et d’engagement caduques - Budget principal et Budget annexe Aéroport d’Avignon.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 09/07/2024
Économie

2024 - Contrat d’Avenir Etat-Région 2021-2027 Bilan d’exécution 2021-2023 du contrat d’avenir – Bilan d’exécution 2023 du Contrat de plan Etat-Région.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 23/10/2024
Économie

2024 - Décision modificative n° 2 du Budget Principal 2024.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 23/10/2024
Économie

2024 - Fixation du tarif 2025 de la taxe régionale sur les certificats d' immatriculation des véhicules et de l' accise sur les produits énergétiques autres que les gaz naturels et le charbon.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 23/10/2024
Économie

2024 - Orientations Budgétaires pour l'année 2025.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 10/12/2024
Économie

2024 - Budget annexe "Aéroport d'Avignon" Budget primitif 2025.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 10/12/2024
Économie

2024 - Révision du tarif de la taxe régionale sur les certificats d'immatriculation des véhicules.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 10/12/2024
Économie

2024 - Stratégie de gestion de la dette - Bilan 2024 et perspectives 2025.

Saisine obligatoire

Saisine terminée le 10/12/2024
Économie