Avis par commission
Terminée
Finances et Fonctionnement
2022 - Opération de régularisation des comptes de bilan.
Terminée
Finances et Fonctionnement
2022 - Stratégie de la dette - bilan 2022 et perspectives 2023.
Terminée
Finances et Fonctionnement
2022 - Budget primitif 2023 du Budget annexe Aéroport d'Avignon.
Terminée
Finances et Fonctionnement
2022 - Budget Primitif 2023 du Budget Principal.
Terminée
Finances et Fonctionnement
2022 - Actualisation des provisions de l'exercice 2022.
Terminée
Finances et Fonctionnement
2022 - Décision Modificative n° 2 pour 2022 du budget principal.
Terminée
Finances et Fonctionnement
2022 - Orientations Budgétaires 2023.
Terminée
Finances et Fonctionnement
2022 - Communication du CESER sur la Maison de santé de Barcelonnette.
Terminée
Finances et Fonctionnement
2022 - Comptes de Gestion 2021- budget principal et budget annexe "Aéroport d’Avignon".
Terminée
Finances et Fonctionnement
2022 - Compte Administratif 2021 du Budget Principal.
Terminée
Finances et Fonctionnement
2022 - Compte Administratif 2021 et Budget Supplémentaire 2022 "Aéroport d’Avignon".
Terminée
Finances et Fonctionnement
2022 - Budget Supplémentaire 2022 du budget principal.
Terminée
Finances et Fonctionnement
2022 - Bilan d’Exécution 2021 du Contrat de Plan Etat-Région 2021-2027.
Terminée
Finances et Fonctionnement
2022 - Budget Primitif 2022 du Budget principal.
Terminée
Finances et Fonctionnement
2022 - Budget Primitif 2022 du Budget annexe - Aéroport d'Avignon -
Terminée
Finances et Fonctionnement
2022 - Stratégie de gestion de la dette - bilan 2021 et perspectives 2022.
Terminée
Finances et Fonctionnement
2022 - Contrat d'avenir Etat-Région 2021-2027.
Terminée
Finances et Fonctionnement
2021 - Orientations Budgétaires pour l'année 2022.
Terminée
Finances et Fonctionnement
2021 - Décision Modificative N°3 du Budget Principal de l' exercice 2021.
Terminée
Finances et Fonctionnement
2021 - Avenant 8 au CPER 2015-2020.
Terminée
Finances et Fonctionnement
2021 - Compte de gestion 2020.
Terminée
Finances et Fonctionnement
2021 - Compte Administratif 2020 et Budget supplémentaire 2021 - Budget Principal.
Terminée
Finances et Fonctionnement
2021 - Compte Administratif 2020 et Budget supplémentaire 2021 du Budget annexe «Aéroport d’Avignon».
Terminée
Finances et Fonctionnement
2021 - Bilan d'exécution 2020 du Contrat de Plan Etat Région 2015-2020.
Terminée
Finances et Fonctionnement
2021 - Budget Primitif 2021 Budget Principal.
Terminée
Finances et Fonctionnement
2021 - Budget Primitif 2021 - budget annexe Aéroport d' Avignon.
Terminée
Finances et Fonctionnement
2021 - Stratégie d'endettement 2021 - Bilan 2020.
Terminée
Finances et Fonctionnement
2020 - Orientations Budgétaires 2021.
Terminée
Finances et Fonctionnement
2020 - Etalement des charges de fonctionnement exceptionnelles liées à la crise sanitaire
Terminée
Finances et Fonctionnement
2020 - Avenant n°7 au Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020.
Terminée
Finances et Fonctionnement
2020 - Contrat d’Avenir Etat-Région 2021-2027.
Terminée
Finances et Fonctionnement
2020 - Adoption de la nomenclature Budgétaire et comptable M57.
Terminée
Finances et Fonctionnement
2020 - Décision Modificative n° 2 Budget Primitif – Exercice 2020.
Terminée
Finances et Fonctionnement
2020 - Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Energétiques TICPE.
Terminée
Finances et Fonctionnement
2020 - Le Budget Supplémentaire 2020 - Budget Principal et Budget annexe "Aéroport d'Avignon."
Terminée
Finances et Fonctionnement
2020 - Le Compte Administratif 2019 - Budget Principal et Budget annexe "Aéroport d'Avignon."
Terminée
Finances et Fonctionnement
2019 - Budget Primitif 2020 - Principal et Budget annexe - Aéroport d’Avignon
Terminée
Finances et Fonctionnement
2019 - Stratégie de l'endettement 2020
Terminée
Finances et Fonctionnement
2019 - Ajustement du montant de compensation de la CVAE par la Région au Département 04.
Terminée
Finances et Fonctionnement
2019 - Décision Modificative n° 2 - Exercice 2019
Terminée
Finances et Fonctionnement
2019 - Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Énergétiques
Terminée
Finances et Fonctionnement
2019 - Orientation Budgétaires 2020.
Terminée
Finances et Fonctionnement
2019 - Compte Administratif 2018 - Budget principal et Budget annexe - Aéroport d’Avignon
Terminée
Finances et Fonctionnement
2019 - Budget Supplémentaire 2019 - Budget principal et Budget annexe - Aéroport d’Avignon
Terminée
Finances et Fonctionnement
2019 - Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 - Bilan d’exécution 2018
Terminée
Terminée
Finances et Fonctionnement
2018 - Orientations Budgétaires 2019 - Budget Principal et Budget annexe "Aéroport d''Avignon"
Terminée
Finances et Fonctionnement
2018 - Décision Modificative N° 2 - Budget Principal - Exercice 2018 -
Terminée
Finances et Fonctionnement
2018 - Le Compte Administratif 2017.
Terminée
Finances et Fonctionnement
2018 - Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020. Bilan d'exécution 2017.
Terminée
Finances et Fonctionnement