Travaux

Avis par commission

Terminée

Éducation

2018 - Communication du Bureau sur le projet de réforme sur la loi de la formation professionelle

Terminée

Économie

2018 - Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche.

Terminée

Économie

2018. Contrat de Plan Etat-Région 2015 - 2020 Avenant N°4 - Enseignement Supérieur, Recherche, Innovation

Terminée

Éducation

2018 - Carte des formations professionnelles 2018-2019.

La voie professionnelle doit être soutenue dans un souci de complémentarité entre formations par…

Terminée

Environnement

2018 - Bilan Plan Climat

Peut-on atteindre l'objectif "zero plastique" en 2030? 

Par ailleurs, le CESER s’interroge sur la…

Terminée

Environnement

2019 - Quel avenir pour l’hydraulique agricole face au changement climatique

Terminée

Économie

2019 - Compte Administratif 2018 - Budget principal et Budget annexe - Aéroport d’Avignon

Terminée

Société

2019 - SRADDET-Document arrêté par la Région au 18.10.2018.

Terminée

Économie

2019 - Budget Supplémentaire 2019 - Budget principal et Budget annexe - Aéroport d’Avignon

Terminée

Économie

2019 - Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 - Bilan d’exécution 2018

Terminée

Société

2019 - Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Egalité des Territoires

Pour son troisième avis sur le SRADDET, le CESER a réfléchi sur son élaboration, qui s’inscrit dans la…

Terminée

Environnement

2019 - Situation en matière de développement durable de la Région 2018

Terminée

Environnement

2019 - Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets et de son rapport environnemental

Terminée

Société

2019 - Convention d' exploitation des TER 2019-2023. Avec la SNCF.

Terminée

Environnement

2019 - Schéma Régional Biomasse Provence Alpes-Côte d’Azur.

Terminée

Économie

2018 - Le Budget Primitif 2019 - le Budget Principal Budget annexe « Aéroport d’Avignon » et la stratégie d’endettement.

Terminée

Environnement

2018 - Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets.

Terminée

Économie

2018 - Orientations Budgétaires 2019 - Budget Principal et Budget annexe "Aéroport d''Avignon"

Terminée

Économie

2018 - Décision Modificative N° 2 - Budget Principal - Exercice 2018 -

Terminée

Économie

2018 - Le Compte Administratif 2017.

Terminée

Économie

2018 - Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020. Bilan d'exécution 2017.

Terminée

Société

2018 - Projet d'élaboration du SRADDET Avis d' étape.

Terminée

Économie

2018 - Le Budget Supplémentaire 2018.

Terminée

Économie

2019 - Ajustement du montant de compensation de la CVAE par la Région au Département 04.

Terminée

Économie

2019 - Décision Modificative n° 2 - Exercice 2019

Terminée

Économie

2019 - L’innovation touristique

Terminée

Économie

2019 - La Responsabilité Sociale et Sociétale de l’Entreprise

Terminée

Économie

2019 - Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Énergétiques

Terminée

Économie

2019 - Orientation Budgétaires 2020.

Terminée

Économie

2019 - Budget Primitif 2020 - Principal et Budget annexe - Aéroport d’Avignon

Terminée

Économie

2019 - Stratégie de l'endettement 2020

Terminée

Économie

2019 - La francophonie - quelle stratégie pour la Région PACA.

Terminée

Société

2019 - Accès aux soins - comment réduire la fracture territoriale

Terminée

Société

2020 - Décentralisation ou optimisation de la collaboration Etat-Région dans le domaine de la culture.

Terminée

Économie

2020 - Le volontariat territorial en entreprise : enjeux et impacts.

Terminée

Économie

2020 - Le Budget Supplémentaire 2020 - Budget Principal et Budget annexe "Aéroport d'Avignon."

Terminée

Économie

2020 - Le Compte Administratif 2019 - Budget Principal et Budget annexe "Aéroport d'Avignon."

Terminée

Société

2020 - 5G - quelles orientations pour la Région ?

Terminée

Société

2020 - Nouvelles technologies : services à la personne, un nouveau cadre pour rompre l' isolement des personnes âgées

Terminée

Société

2020 - La place du tissu associatif au service des territoire et des populations de la Région PACA.

Terminée

Société

2020 - Evaluer l’impact des politiques publiques régionales sur le bien-être et la qualité de vie soutenable.

Terminée

Économie

2020 - La gouvernance de la gestion touristique : un enjeux majeur pour les acteurs du tourisme et le développement durable des territoires.

Terminée

Économie

2020 - Quel développement du télétravail en région, dans les entreprises et les collectivités publiques ?

Terminée

Société

2020 - Covid 19 il ne suffit pas de redémarrer mais il faut réinventer ! 154 propositions du CESER pour Provence-Alpes-Côte d’Azur.

Terminée

Économie

2020 - Protocole d’accord Etat-Région pour le financement d’opérations " Rebond ".

Terminée

Économie

2020 - Décision Modificative n° 2 Budget Primitif – Exercice 2020.

Terminée

Économie

2020 - Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Energétiques TICPE.

Terminée

Économie

2020 - Orientations Budgétaires 2021.

Terminée

Économie

2020 - Etalement des charges de fonctionnement exceptionnelles liées à la crise sanitaire

Terminée

Économie

2020 - Avenant n°7 au Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020.

Terminée

Économie

2020 - Contrat d’Avenir Etat-Région 2021-2027.

Terminée

Économie

2020 - Adoption de la nomenclature Budgétaire et comptable M57.

Terminée

Environnement

2020 - Bilan Coop d’Avance - Evaluation des impacts de la politique régionale sur les énergies renouvelables

Terminée

Économie

2020 - Evaluation de la Méditerranée du futur 3 ans après son lancement.

Terminée

Économie

2020 - Evaluation de la politique agricole et forestière de la Région SUD Provence-Alpes-Côte d’Azur

Terminée

Société

2020 - Produire des logements répondant aux exigences sociétales et aux contraintes urbanistiques et environnementales de demain.

Terminée

Environnement

2020 - Les évolutions technologiques et leurs impacts, pour une transition énergétique réussie dans les transports en région.

Terminée

Éducation

2020 - Les Facteurs de réussite pour l' Accueil, l’Information et l’Orientation des jeunes en région.

Terminée

Éducation

2020 - Le Rapprochement entre le monde de la recherche et le tissu économique.

Terminée

Éducation

2020 - Entretien du patrimoine bâti des lycées régionaux.

Terminée

Économie

2021 - Budget Primitif 2021 Budget Principal.

Terminée

Économie

2021 - Budget Primitif 2021 - budget annexe Aéroport d' Avignon.

Terminée

Économie

2021 - Stratégie d'endettement 2021 - Bilan 2020.

Terminée

Environnement

2021 - Développement durable : Rapport Annuel 2020.

Terminée

Économie

2021 - Compte de gestion 2020.

Terminée

Économie

2021 - Compte Administratif 2020 et Budget supplémentaire 2021 - Budget Principal.

Terminée

Économie

2021 - Compte Administratif 2020 et Budget supplémentaire 2021 du Budget annexe «Aéroport d’Avignon».

Terminée

Économie

2021 - Bilan d'exécution 2020 du Contrat de Plan Etat Région 2015-2020.

Terminée

Société

2021 - Améliorer l’accès à la culture et sa diffusion sur l’ensemble des territoires de la Région Provence-Alpes Côte d'Azur.

Terminée

Économie

2021 - Les conditions favorables à la reprise d'activité touristique en région pour 2021.

Terminée

Économie

2021 - Contrat d'Avenir Etat-Région 2021-2027 Avenant N°1, Avenant N°2 Premier protocole territorial d’application du volet « Culture et Patrimoine ».

Terminée

Économie

2021 - Décision Modificative N° 2 du Budget Principal de l'exercice 2021. - Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Energétiques

Terminée

Économie

2021 - Avenant 8 au CPER 2015-2020.

Terminée

Environnement

2021 - Débat public sur les Parcs éoliens flottants.

Terminée

Économie

2021 - Orientations Budgétaires pour l'année 2022.

Terminée

Économie

2021 - Décision Modificative N°3 du Budget Principal de l' exercice 2021.

Terminée

Société

2021 - Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Egalité des Territoires.

Terminée

Société

2021 - Agir pour améliorer la desserte des vallées alpines.

Terminée

Société

2021 - Vers un accompagnement renforcé des étudiants en période de crise.

Terminée

Économie

2022 - Budget Primitif 2022 du Budget principal.

Terminée

Économie

2022 - Budget Primitif 2022 du Budget annexe - Aéroport d'Avignon -

Terminée

Économie

2022 - Stratégie de gestion de la dette - bilan 2021 et perspectives 2022.

Terminée

Économie

2022 - Contrat d'avenir Etat-Région 2021-2027.

Terminée

Économie

2022 - Convention Interrégionale du Massif Alpin 2021-2027.

Terminée

Société

2022 - Autonomie, Inclusion et Handicap quelle place pour la Région dans cet enjeu sociétal majeur ?

Terminée

Éducation

2022 - Approbation du protocole d'application du contrat d'avenir 2021-2027. En matière d'opérations immobilières d' enseignement supérieur et d' équipements de recherche.

Terminée

Économie

2022 - Stratégie régionale de la connaissance au service des territoires.

Terminée

Économie

2022 - Avis d'étape sur le SRD2I.

Terminée

Société

2022 - Crise sanitaire et situation de quelques métiers méconnus de la culture : Etat des lieux et propositions du CESER.

Terminée

Environnement

2022 - Contribution Zéro Plastique.

Terminée

Économie

2022 - Comptes de Gestion 2021- budget principal et budget annexe "Aéroport d’Avignon".

Terminée

Économie

2022 - Compte Administratif 2021 du Budget Principal.

Terminée

Économie

2022 - Compte Administratif 2021 et Budget Supplémentaire 2022 "Aéroport d’Avignon".

Terminée

Économie

2022 - Budget Supplémentaire 2022 du budget principal.

Terminée

Économie

2022 - Schéma Régional de Développement Economique d’Innovation et d’Internationalisation 2022-2028.

Terminée

Économie

2022 - Bilan d’Exécution 2021 du Contrat de Plan Etat-Région 2021-2027.

Terminée

Environnement

2022 - Rapport annuel de développement durable 2021.

Terminée

Société

2022 - Réflexions préalables à la modification du SRADDET.

Terminée

Société

2022 - De nouveaux leviers d’action pour renforcer la cohésion régionale.

Terminée

Société

2022 - Encourager les activités physiques et sportives pour tous, un défi pour notre région.

Terminée

Économie

2022 - Actualisation des provisions de l'exercice 2022.

Terminée

Économie

2022 - Décision Modificative n° 2 pour 2022 du budget principal.

Terminée

Économie

2022 - Fixation des tarifs pour 2023 de la fraction perçue en métropole sur les produits énergétiques, autres que les gaz naturels et les charbons.

Terminée

Économie

2022 - Orientations Budgétaires 2023.

Terminée

Économie

2022 - Schéma Régional de Développement Touristique et des Loisirs 2023-2028.

Terminée

Société

2022 - Quelles mesures pour améliorer et renforcer les coopérations transfrontalières avec l’Italie.

Terminée

Environnement

2022 - Quelle stratégie régionale pour la biodiversité.

Terminée

Environnement

2022 - Avenir et adaptation des stations de montagne.

Terminée

Économie

2022 - Comment développer les filières liées à l’exploitation des ressources biologiques marines.

Terminée

Société

2022 - Communication du CESER sur la Maison de santé de Barcelonnette.

Terminée

Économie

2022 - Budget Primitif 2023 du Budget Principal.

Terminée

Économie

2022 - Opération de régularisation des comptes de bilan.

Terminée

Économie

2022 - Stratégie de la dette - bilan 2022 et perspectives 2023.

Terminée

Économie

2022 - Budget primitif 2023 du Budget annexe Aéroport d'Avignon.

Terminée

Éducation

2022 - Schéma régional de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.

Terminée

Éducation

2022 - Les équipements sportifs intégrés aux lycées régionaux de Provence-Alpes-Côte d’Azur

Terminée

Éducation

2023 - Contrat de Plan Régional des Formations et de l'Orientation Professionnelles.

Terminée

Économie

2023 - Contrat de Plan Interrégional Etat-Régions Rhône-Saône 2021-2027.

Terminée

Société

2023 - Emploi et travail des jeunes : répondre à leurs attentes et favoriser leur insertion professionnelle.

Terminée

Économie

2023 - Les enjeux de la pluriactivité et de la bi-qualification pour l’activité touristique en zone de montagne.

Terminée

Économie

2023 - Bilans d'exécution.

Terminée

Société

2023 - SRADDET Modification n°1 Avis d'étape.

Terminée

Économie

2023 - Comptes Administratifs et Compte de Gestion 2022 - Apurements des stocks.

Terminée

Économie

2023 - Affectation des résultats 2022.

Terminée

Économie

2023 - Budget supplémentaire 2023.

Terminée

Environnement

2023 - Développement Durable Rapport annuel 2022.

Terminée

Économie

2023 - Orientations budgétaires pour l’année 2024.

Terminée

Économie

2023 - Décision Modificative n°2 du budget principal de l'exercice 2023.

Terminée

Économie

2023 - Fraction perçue en métropole sur les produits énergétiques autre que les gaz naturels et les charbons.

Terminée

Environnement

2023 - La Production et utilisation d'énergie innovante en Région Sud.

Production et utilisation d’énergie innovante en Région SUD

Au vu des orientations prises par la Région…

Terminée

Société

2023 - Quels aménagements du territoire pour développer l’itinérance touristique en mode doux.

Quels aménagements du territoire pour développer l’itinérance touristique en modes doux ?

La Région…

Terminée

Économie

2023 - La logistique du dernier kilomètre.

La logistique du dernier kilomètre

L’augmentation spectaculaire des achats en ligne de ces dernières…

Terminée

Éducation

2023 - Lutte contre le harcèlement scolaire.

 Lutte contre le harcèlement scolaire : adapter la politique régionale au contexte

Face à la montée en…

Terminée

Économie

2023 - Quelle ambition et stratégie régionale en matière de diplomatie territoriale

Quelle ambition et stratégie régionale en matière de diplomatie territoriale

L’intérêt pour notre…

Terminée

Société

2023 - Comment promouvoir les différentes formes d’engagement des jeunesses au niveau régional.

Comment promouvoir les différentes formes d’engagement des jeunesses au niveau régional ?

L’engagement…

Terminée

Éducation

2023 - Schéma régional des formations sanitaires et sociales 2023-2028.

 Formation : Schéma Régional des Formations Sanitaires et Sociales 2023-2028

Déclinaison sectorielle du…

Terminée

Environnement

2023 - Agrivoltaïsme : une opportunité ?

 Agriculture : Agrivoltaïsme : une opportunité ?  

L’agrivoltaïsme est défini dans l’article 54 de la…

Terminée

Société

2023 - La future Cité Régionale du cinéma à Marseille.

Culture : la future Cité du Cinéma à Marseille

La future Cité Régionale et Méditerranéenne du Cinéma à…

Terminée

Environnement

2023 - Quelle stratégie régionale en matière d’énergie renouvelable et décarbonée .

 Energie : Quelle stratégie régionale en matière d’énergie renouvelable et

décarbonée ?

Le CESER…

Terminée

Économie

2023 - Synergie et cofinancements de projets Renforcer leur efficacité au service du territoire régional.

 Finances : Synergies et cofinancements de projets : renforcer leur efficacité au service du territoire…

Terminée

Environnement

2023 - La transition verte dans les Lycées régionaux.

Lycées : La transition verte dans les lycées publics régionaux

L’étude menée sur la stratégie déployée…

Terminée

Économie

2023 - Stratégie de gestion de la dette - bilan 2023 et perspectives 2024.

Terminée

Économie

2023 - La Taxe régionale sur les certificats d'immatriculation.

Terminée

Économie

2023 - Budget annexe "Aéroport Avignon" subvention d'équilibre 2023.

Terminée

Économie

2023 - Budget annexe "Aéroport Avignon" - Budget primitif 2024.

Terminée

Économie

2023 - Budget Primitif - Budget principal 2024.

Terminée

Économie

2023 - Protocole de préfiguration du Contrat de Plan Etat-Région 2021-2027, Volet Mobilités.

Terminée

Société

2023 - L'évolution des métiers du tourisme.

L’évolution des métiers du tourisme

Depuis quelques années, le tourisme traverse une période…

Terminée

Environnement

2023 - De la pertinence du Plan territorial de transition juste (PTTJ) des Bouches-du-Rhône pour faire face aux effets socio-économiques de la transition.

Plan territorial de transition juste (PTTJ) des Bouches-du-Rhône : comment accompagner les industries et…

Terminée

Économie

2024 - Schéma Régional de Développement Economique, d’Innovation et d’Internationalisation 2022-2028 - Bilan à 18 mois.

Terminée

Environnement

2024 - Plan Climat «Gardons une Cop d’Avance» Bilan 2023, une écologie pour la croissance.

Terminée

Environnement

2024 - Développement Durable Rapport annuel 2023.

Terminée

Économie

2024 - Rapport d'activité des services 2023.

Terminée

Économie

2024 - Compte administratif 2023 – Compte de gestion 2023 – Affectation du résultat 2023 - Budget principal.

Terminée

Économie

2024 - Compte administratif 2023 – Compte de gestion 2023 – Affectation du résultat 2023 - Budget annexe aéroport d’Avignon.

Terminée

Économie

2024 - Budget supplémentaire 2024 - Budget principal.

Terminée

Économie

2024 - Budget supplémentaire 2024 - Budget annexe Aéroport d’Avignon.

Terminée

Économie

2024 - Annulation des autorisations de programme et d’engagement caduques - Budget principal et Budget annexe Aéroport d’Avignon.

Terminée

Économie

2024 - Contrat d’Avenir Etat-Région 2021-2027 Bilan d’exécution 2021-2023 du contrat d’avenir – Bilan d’exécution 2023 du Contrat de plan Etat-Région.

Terminée

Société

2024 - SRADDET - information sur la procédure de modification N°1.

Terminée

Société

2024 - L’accès aux soins : Comment réduire la fracture territoriale ?

Terminée

Société

2024 - SRADDET - Avis sur la Modification n°1

Terminée

Économie

2024 - Décision modificative n° 2 du Budget Principal 2024.

Terminée

Économie

2024 - Fixation du tarif 2025 de la taxe régionale sur les certificats d' immatriculation des véhicules et de l' accise sur les produits énergétiques autres que les gaz naturels et le charbon.

Terminée

Économie

2024 - Orientations Budgétaires pour l'année 2025.

Terminée

Économie

2024 - Budget annexe "Aéroport d'Avignon" Budget primitif 2025.

Terminée

Économie

2024 - Révision du tarif de la taxe régionale sur les certificats d'immatriculation des véhicules.

Terminée

Société

2024 - Note d' orientation sur l' organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d'hiver 2030.

Terminée

Société

2024 - Région Sud, région pilote de la planification écologique Avenant n°1 au Contrat de Plan Etat-Région 2021-2027 relatif au volet Mobilités 2023-2027.

Terminée

Économie

2024 - Stratégie de gestion de la dette - Bilan 2024 et perspectives 2025.

Terminée

Économie

2024 - Budget principal - Budget primitif 2025.

Terminée

Environnement

2020 - Le Programme régional Forêt- Bois 2019-2029

Terminée

Société

2025 - SRADDET - Avis sur la Modification N°1.

> SRADDET : Schéma Régional d’Aménagement et de Développement Durable et d’Egalité des Territoires, Avis…

Terminée

Environnement

2025 - Cop régionale Planification écologique - Validation du plan de transformation écologique et énergétique Etat- Région.

> COP régionale planification écologique : validation du plan de transformation écologique et énergétique…

Terminée

Société

2025 - Agriculture - Prévention contre les incendies de forêt.

> Agriculture : Prévention contre les incendies de forêt 

Alors que les forêts de Provence-Alpes-Côte…

Terminée

Éducation

2025 - Les Métiers de la Mer.

> Emploi : Les métiers de la mer  

Avec près de 700 kilomètres de littoral abritant près de la moitié de…

Terminée

Économie

2025 - Budget principal - CFU 2024 - Budget Principal - Affectation du résultat 2024.

Terminée

Économie

2025 - Budget annexe de l' Aéroport Avignon - CFU 2024.

Terminée

Économie

2025 - Budget principal - Budget supplémentaire 2025.

Terminée

Économie

2025 - Budget annexe Aéroport Avignon - Budget supplémentaire 2025.

Terminée

Économie

2025 - Budget principal Annulation des AP et AE caduques- Budget annexe de l' Aéroport Avignon.

Terminée

Économie

2025 - Contrat d'avenir Etat-Région 2021-2027 Bilan exécution 2021-2024-Bilan exécution 2021-2024 du CPER.

Terminée

Économie

2025 - Rapport d'activités des services 2024.

Terminée

Environnement

2025 - Rapport annuel sur le Développement Durable.

Terminée

Société

2025 - Pour des Jeux Olympiques et Paralympiques d’hiver 2030 fédérateurs pour la Région Sud.

A la suite de la saisine du Président du Conseil régional, le CESER s'est engagé à présenter des…

Terminée

Économie

2025 - La reconnaissance dans la prochaine politique agricole commune des spécificités du modèle agricole méditerranéen.

L'agriculture méditerranéenne est à un tournant. Confrontée à une série de défis majeurs, souvent plus…

Terminée

Société

2025 - Les violences faites aux femmes.

Aujourd'hui encore 1 femme meurt victime de violence toutes les 48 H ! Le CESER dit STOP ! Malgré des…

Terminée

Éducation

2025 - Le logement étudiant en région Provence Alpes Côte d'Azur - Enjeux et solutions.

Le logement étudiant en région Provence-Alpes-Côte d'Azur est confronté à une pénurie persistante, des…

Terminée

Société

2025 - Impacts culturels, sociaux des festivals sur les populations et les territoires régionaux.

Avec plus de 180 festivals soutenus en 2023, la Région Sud affirme son rôle de premier plan en matière de…