Travaux

Avis par commission

Terminée

Société

2019 - SRADDET-Document arrêté par la Région au 18.10.2018.

Terminée

Société

2019 - Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Egalité des Territoires

Pour son troisième avis sur le SRADDET, le CESER a réfléchi sur son élaboration, qui s’inscrit dans la…

Terminée

Société

2018 - Projet d'élaboration du SRADDET Avis d' étape.

Terminée

Économie

2020 - Protocole d’accord Etat-Région pour le financement d’opérations " Rebond ".

Terminée

Société

2020 - Produire des logements répondant aux exigences sociétales et aux contraintes urbanistiques et environnementales de demain.

Terminée

Société

2021 - Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Egalité des Territoires.

Terminée

Économie

2022 - Convention Interrégionale du Massif Alpin 2021-2027.

Terminée

Économie

2022 - Stratégie régionale de la connaissance au service des territoires.

Terminée

Société

2022 - Réflexions préalables à la modification du SRADDET.

Terminée

Environnement

2022 - Avenir et adaptation des stations de montagne.

Terminée

Économie

2023 - Contrat de Plan Interrégional Etat-Régions Rhône-Saône 2021-2027.

Terminée

Société

2023 - SRADDET Modification n°1 Avis d'étape.

Terminée

Société

2023 - Quels aménagements du territoire pour développer l’itinérance touristique en mode doux.

Quels aménagements du territoire pour développer l’itinérance touristique en modes doux ?

La Région…

Terminée

Société

2024 - SRADDET - information sur la procédure de modification N°1.

Terminée

Société

2024 - SRADDET - Avis sur la Modification n°1

Terminée

Société

2025 - SRADDET - Avis sur la Modification N°1.

> SRADDET : Schéma Régional d’Aménagement et de Développement Durable et d’Egalité des Territoires, Avis…